Un projet à plusieurs
Après dix ans en immeuble collectif, nous avions le souhait de construire une grande maison comportant plusieurs logements et des parties communes partagées par tous, cumulant ainsi les avantages du collectif et de l'individuel. Avec deux autres familles, nous avons pu réaliser notre projet en 1994.
La plus grande difficulté d'un tel projet n'est pas tant la construction en elle-même, mais bien plutôt le fait de pouvoir réunir des familles qui ont le même projet simultanément.
Nous occupons le logement situé à l'extrémité Ouest du bâtiment.
Construire à plusieurs présente de nombreux avantages :
Les économies d'un projet collectif
Au niveau de l'investissementNotre notaire nous a conseillé d'opter pour le régime de la copropriété plutôt que pour celui de la Société Civile Immobilière. En effet, la première solution est plus simple en cas de revente, et la seconde entraîne des frais de notaire supplémentaires si on décide une transformation ultérieure en copropriété, chaque acquéreur d'un lot de copropriété payant alors des frais non seulement sur le terrain, mais également sur le bâti.
Par contre, ce choix a été la cause de difficultés administratives insoupçonnées. La deuxième solution présentait l'avantage de la constitution immédiate d'une entité juridique porteuse du projet. Au contraire, la première nous a précipités dans un cercle vicieux administratif. En effet, la copropriété devait être constituée juriquement au moment de l'achat définitif du terrain, par l'achat de lots de copropriété comportant des millièmes de terrain, des parties communes et des lots privatifs. Tout le projet devait donc être parfaitement défini au moment de l'acquisition définitive du terrain. De plus, nous voulions être sûrs de pouvoir réaliser notre projet. Il nous fallait donc être en possession du permis de construire. Mais une demande de permis de construire ne peut être déposée que pour un projet individuel, ou par une personne morale. N'étant ni l'un, ni l'autre puisque nous étions trois familles non encore constituées en copropriété au moment du dépot du permis de construire, nous avons eu de grandes difficultés à expliquer notre projet et son montage juridique à la Direction Départementale de l'Equipement.
Notre notaire nous a été d'un grand secours, et nous a bien aidés pour faire entendre raison à l'administration.
Le dépôt de permis de construire
Sentir des sentiers battus en matière de construction ne se fait pas sans problèmes. Cependant, il n'a pas été difficile d'intéresser la Mairie de St-Martin d'Hères à notre projet. Par contre, la Direction Départementale de l'Equipement, service instructeur des Permis de Construire, nous a causé quelques tracas, ce qui a retardé l'optention du permis de deux mois. Ainsi, il lui a été difficile de faire la synthèse entre l'article 8 du cahier des Charges du Lotissement "Chante-Grenouille", et l'article 2 de la Note de Présentation Technique du Lotissement :Nous avons reçu un premier avis négatif (réponse de la DDE). Nous sommes alors allés expliquer notre projet au service bâtiment de la Mairie, qui l'a bien reçu.
Finalement, le permis de construire nous a été délivré par la Mairie, malgré un "avis d'illégalité" de la DDE.
L'obtention des prêts n'a pas été de tout repos. En effet, chacune des trois familles négociant son propre emprunt pour son propre lot auprès d'une banque de son choix, lesdites banques étaient assez frileuses à s'engager dans un projet dont elles n'avaient la maîtrise que sur un tiers : qu'allait-il se passer si une famille était défaillante et n'assurait plus ses rempboursements ?
Certaines des banques ont donc demandé des informations et des garanties concernant les autres familles, avant d'accorder les prêts !
Deux des familles ont eu droit à des prêts PAP, qui existaient encore à l'époque de la construction. Plutôt que d'être traité comme deux maisons individuelles, notre projet a été considéré comme une opération collective par le Crédit Foncier. Un monceau d'imprimés en tous genres, identiques à ceux d'un immeuble de 150 logements, nous est alors tombé dessus. Tous les mois, il a fallu envoyer un état de l'avancement des différents lots du chantier, pour pouvoir débloquer les fonds.